Déposée le 6 novembre 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AUBER TISSUS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MICHEL DELABY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-45 du 18 décembre 1992.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AUBER TISSUS domicilié(e) 129 rue Colbert - 59493 - VILLENEUVE D'ASCQ - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 021 407 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ESPACE JURIDIQUE AVOCATS, Maître Laurent HEYTE domicilié(e) 99 rue Nationale, BP 1289 - 59014 - LILLE CEDEX - France.
La marque MICHEL DELABY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92440827.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AUBER TISSUS, SAS - 129 rue Colbert - 59493 - VILLENEUVE D'ASCQ - France - SIREN 542021407
ESPACE JURIDIQUE AVOCATS, Maître Laurent HEYTE - 99 rue Nationale, BP 1289 - 59014 - LILLE CEDEX - France
Inscription le 10 novembre 2008 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°484885 - Publication au BOPI 2008-11-10
Renouvellement sans limitation le 18 septembre 2002 n°2227558 - Publication au BOPI 2002-09-18
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-20
Publication - Publication le 18 déc. 1992 au BOPI 1992-45
Inscription le 21 avril 2009 - Transmission totale de propriété n°495525 - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-04-21
Renouvellement sans limitation le 10 octobre 2012 n°2511528 - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2012-10-10
Catalogue Cuir et imitations du cuir; sacs à main en ces matières.Fils à usage textile.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table.Vêtements, chaussures, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles, vêtements confectionnés, chapellerie.Publicité.Distribution de catalogues
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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